Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBRES AVEC VUE
SIMON FRANCOIS

Numéro de dépôt :
93476935
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013

Présentation de la marque CHAMBRES AVEC VUE

Déposée le 20 juillet 1993 par SIMON FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBRES AVEC VUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est SIMON FRANCOIS domicilié(e) 15, rue St Bernard,75011 PARIS (dossier no 2246407) - 75011 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIMON François domicilié(e) 15, rue St Bernard,75011 Paris (dossier no 2246407) - 75011 - France.

La marque CHAMBRES AVEC VUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBRES AVEC VUE est expirée depuis le 11 juillet 2013.

SIMON FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : Village Paul Bert , PROMENEUR 2004


SIMON FRANCOIS - 15, rue St Bernard,75011 PARIS (dossier no 2246407) - 75011 - France


SIMON François - 15, rue St Bernard,75011 Paris (dossier no 2246407) - 75011 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2003 n°2246407 - Publication au BOPI 2003-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Papiers, produits de l'imprimerie Guides touristiques, revues, journaux édition de revues, de guides, de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.